Too More Shop

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET DE PRESTATIONS DE SERVICES (CGV)

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ARTICLE 1 : Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de produits (vêtements, toiles, objets déco) et de prestations de services (ateliers, live painting, fresques sur-mesure) conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels et professionnels (ci-après « le Client »), désirant acquérir les produits et services proposés à la vente sur le site internet https://toomoreshop.fr/ (ci-après « Too More Shop »).
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ARTICLE 2 : Identité du Vendeur

Le site Too More Shop est édité par :

  • Nom/Raison sociale :TOO MORE SHOP]
  • Statut juridique : S.A.R.L.
  • Numéro SIRET : 93235263600017
  • Adresse du siège social : 1 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 89000 AUXERRE
  • Email de contact : en cours de création
  • Numéro de téléphone : En cours d’attribution.
  • Directeur de la publication : 2MOR / TOO MORE SHOP
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ARTICLE 3 : Caractéristiques des Produits et Services

3.1. Les Produits : Too More Shop propose à la vente des articles de prêt-à-porter (notamment la marque All Walls Love Colorz), des objets de décoration et des toiles originales. Les caractéristiques principales sont présentées sur le site. Les photographies ne sont pas contractuelles. S’agissant d’œuvres d’art ou de customisations artisanales, de légères variations de couleurs ou de motifs peuvent exister.

3.2. Les Services : Le site propose des prestations de services sur-mesure (Fresques, Live Painting, Ateliers). Ces prestations font systématiquement l’objet d’un devis préalable validé par le Client.
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ARTICLE 4 : Prix

Les prix des Produits et Services sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC). Too More Shop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande. Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.
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ARTICLE 5 : Commandes et Devis

  • Pour les articles en boutique : Le Client passe commande en ligne. La commande n’est définitive qu’après paiement complet. Too More Shop confirme la commande par l’envoi d’un email.
  • Pour les prestations sur-mesure et œuvres commandées : La commande est validée après signature d’un devis par le Client et encaissement d’un acompte de 30%.
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ARTICLE 6 : Paiement

Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire via un système sécurisé, WOOCOMMERCE PAYEMENTS et PAYPAL et T.P.E. BANCAIRE. Pour les devis de prestations sur-mesure, le paiement peut s’effectuer par virement bancaire selon les échéances définies sur le devis.
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ARTICLE 7 : Livraison

Les produits physiques sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors du processus de commande. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et le Client remboursé. Les risques liés au transport sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de Too More Shop.
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ARTICLE 8 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation pour les vêtements et produits standards, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Exception au droit de rétractation : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur commande, personnalisés ou sur-mesure (toiles sur-mesure, fresques, vêtements customisés à la demande de l’acheteur).

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ARTICLE 9 : Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant au Client de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes.

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ARTICLE 10 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Too More Shop (textes, photographies, œuvres d’art, designs de vêtements, marque All Walls Love Colorz, visuels liés à l’artiste 2MOR) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. L’acquisition d’une toile ou d’un produit ne confère au Client aucun droit d’exploitation, de reproduction ou d’exposition publique à des fins commerciales de l’œuvre. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

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ARTICLE 11 : Données personnelles

Le Vendeur collecte des données à caractère personnel pour le traitement des commandes. Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant, conformément à la réglementation européenne (RGPD). (Voir la page Politique de confidentialité du site).

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ARTICLE 12 : Litiges et Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conseil juridique : Ce texte est un modèle solide généré à partir de la structure de votre site, mais il est toujours recommandé de le faire relire par un conseiller juridique pour s’assurer qu’il couvre spécifiquement à 100% l’intégralité de votre chaîne de production et d’expédition. N’oubliez pas de bien renseigner les éléments entre crochets et de configurer vos pages liées (notamment la Politique de Confidentialité et les Mentions Légales).